Conditions générales de vente
Nos Conditions Générales de Vente complètes sont consultables sur la page CGV - Conditions Générales de Vente.
L'essentiel :
- Vendeur : Kyvano — Marius Troccaz, entrepreneur individuel (SIREN 109 225 870), 126 Chemin les Ramades, 46150 Crayssac, France — kyvano.contact@gmail.com
- Prix en euros (France) ou en dollars américains (États-Unis). TVA non applicable, article 293 B du CGI.
- Livraison en France (3,99 €, offerte dès 50 €) et aux États-Unis (9,99 $, offerte dès 79 $). Délais estimés indiqués sur chaque fiche produit et au paiement.
- Droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception, sauf pour les produits personnalisés (article L221-28, 3° du Code de la consommation).
- Remboursement au plus tard 14 jours après l'information de la rétractation, frais de livraison initiaux compris ; frais de retour à la charge du client.
- Garantie légale de conformité (2 ans) et garantie des vices cachés.
- Médiateur de la consommation : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net.
- Droit français applicable.